Budget de fonctionnement 2015 et taux du centime additionnel

Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle 2015

Indemnités allouées en 2015 aux Maires et Adjoints et Conseillers municipaux

Approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Agrandissement de la déchèterie du mail du centre villageois, 6, route de Meinier, avec aménagements d’un couvert à vélos et de places de stationnement dépose-minute

Assermentation d'un nouveau conseiller municipal

Approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Remplacement des chaudières du Centre communal, ainsi que modification complète du système actuel de commande et de régulation du chauffage

Approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir – Création d’une zone 30 km/h du secteur chemin de l’Ecorcherie

Proposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Collecteurs collectifs privés EU-EP des parcelles du Coin de Terre - Chemin du Moulanais, tronçon 1 et tronçons 2 et 3

Proposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Réfection des Collecteurs EP de la route de Choulex à la Seymaz

Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2013

Proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2013 et les moyens de les couvrir

Proposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement complémentaire et des moyens de le couvrir - Collecteurs EU Chemin de la Blonde de Ch. U4 à Ch. U1

Approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Aménagements routiers, Ch. des Hauts-Crêts, couvrant les phases de l’appel d’offres et de la réalisation des travaux

Résolution:
Nomination du sergent-major David Pasche au grade de lieutenant de la
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Vandœuvres

Résolution:
Nomination du caporal Léonard Schlaepfer au grade de lieutenant de la
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Vandœuvres

Assermentation d'un nouveau conseiller municipal

Dérogation au rapport des surfaces (article 59, al. 4, let b) LCI)