Approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir – Création d’une zone 30 km/h du secteur chemin de l’Ecorcherie

Proposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Collecteurs collectifs privés EU-EP des parcelles du Coin de Terre - Chemin du Moulanais, tronçon 1 et tronçons 2 et 3

Proposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Réfection des Collecteurs EP de la route de Choulex à la Seymaz

Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2013

Proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2013 et les moyens de les couvrir

Proposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement complémentaire et des moyens de le couvrir - Collecteurs EU Chemin de la Blonde de Ch. U4 à Ch. U1

Approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Aménagements routiers, Ch. des Hauts-Crêts, couvrant les phases de l’appel d’offres et de la réalisation des travaux

Résolution:
Nomination du sergent-major David Pasche au grade de lieutenant de la
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Vandœuvres

Résolution:
Nomination du caporal Léonard Schlaepfer au grade de lieutenant de la
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Vandœuvres

Assermentation d'un nouveau conseiller municipal

Dérogation au rapport des surfaces (article 59, al. 4, let b) LCI)

Budget de fonctionnement 2014 et taux du centime additionnel

Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle 2014

Indemnités allouées en 2014 aux Maires et Adjoints et Conseillers municipaux

Délibération :
Proposition relative à la vente de la parcelle N° 2301, fe 25, acquise en pleine propriété, et de la parcelle N° 306, fe 25, acquise en copropriété, sises route de Vandoeuvres, route de Meinier, chemin du Manoret, 2. (selon l’arrêté du Conseil d’Etat du 14 juin 2004 approuvant la délibération du Conseil municipal de la commune du 26 avril 2004).
Vente de la propriété en l’état, au prix de 2 700 000 F.