Séances ordinaires

Le Conseil municipal est constitué de 17 conseillers (2’001 à 3’000 habitants) élus tous les cinq ans lors des élections municipales (2020-2025). Il se réunit en moyenne une fois par mois, les lundis à 19h30, dans la Salle des Combles, Mairie de Vandœuvres, route de Vandœuvres 104, à l’exception des vacances scolaires.

Les dates des séances sont annoncées sur les panneaux d’informations officielles de la commune ainsi que sur le site internet. Elles sont ouvertes aux auditeurs, sauf en cas de huis clos.

Prochaines séances

  • lundi 25 mars
  • lundi 6 mai
  • lundi 10 juin

Faute de point porté à l'ordre du jour, annulation de la séance du lundi 13 novembre 2023

Séance du lundi 8 mai 2023

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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DM 02-2023 – DELIBERATION RELATIVE A L’APPROBATION DES COMPTES ANNUELS 2022 DANS LEUR INTEGRALITE ET DES CREDITS BUDGETAIRES SUPPLEMENTAIRES 2022

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DM 04-2023 – DELIBERATION RELATIVE A L’APPROBATION DES COMPTES 2022 DU GROUPEMENT DES SAPEURS-POMPIERS CHOULEX-VANDOEUVRES

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DM 03-2023 – DELIBERATION RELATIVE A L’OUVERTURE D’UN CREDIT D’ENGAGEMENT POUR L’ACQUISITION D’UN IMMEUBLE A LA ROUTE DE VANDŒUVRES 77 EN VUE D’Y ETABLIR UNE CRECHE ET DES LOGEMENTS POUR UN MONTANT DE 13'900’000 F TTC

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Séance du lundi 27 mars 2023

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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DM 01-2023 – DÉLIBÉRATION RELATIVE AU CRÉDIT D’INVESTISSEMENT BRUT POUR LE PROJET D’AMÉNAGEMENT DE DEUX SALLES DE CLASSE, BUREAUX ET INSTALLATION D’UN ECLAIRAGE EFFICIENT DANS L’ANCIENNE ECOLE – ROUTE DE PRESSY 2 POUR UN MONTANT DE 133’144.- F TTC

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DM 02-2023 – DÉLIBÉRATION RELATIVE À L’APPROBATION DES COMPTES ANNUELS 2022 DANS LEUR INTÉGRALITÉ ET DES CRÉDITS BUDGÉTAIRES SUPPLÉMENTAIRES 2022

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DM 03-2023 – DÉLIBERATION RELATIVE A L’OUVERTURE D’UN CREDIT D’ENGAGEMENT POUR L’ACQUISITION D’UN IMMEUBLE À LA ROUTE DE VANDOEUVRES 77 EN VUE D’Y ÉTABLIR UNE CRÈCHE ET DES LOGEMENTS POUR UN MONTANT DE 13'900’000 F TTC

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Aujourd'hui

Vendredi 1 mars

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