Séances ordinaires

Les séances du conseil municipal ont lieu à 19h30 dans la Salle des combles de la mairie. Les convocations, les procès-verbaux ainsi que les délibérations sont téléchargeables en format PDF dès leur publication.

Prochaines séances

  • lundi 24 avril, à 19h30
  • lundi 29 mai, à 19h30
  • lundi 26 juin, à 19h30

Séance du lundi 10 octobre 2016

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Délibérations de la séance

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Proposition du Maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir - Acquisition d'un véhicule pour le service de la voirie de la commune

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Approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Développement de l’Ultra Large Bande de Swisscom

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Approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Révision du plan directeur communal de Vandoeuvres et élaboration du plan directeur des chemins pour piétons

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Séance du lundi 23 mai 2016

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Délibérations de la séance

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Approbation d’un crédit d’engagement et de moyens de le couvrir – Création d’une zone 30 km/h du secteur chemin de l’Ecorcherie

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Proposition du Maire relative à l'approbation du crédit budgétaire supplémentaire, budget de fonctionnement 2016 – Remplacement de la chaudière de la mairie, amélioration des installations électriques dans le parc et recherches de fuites d’eau sur les conduites d’arrosage

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Assermentation d'un nouveau conseiller municipal

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Séance du lundi 25 avril 2016

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Délibérations de la séance

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Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2015

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Proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires
supplémentaires 2015 et les moyens de les couvrir

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Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit d’engagement
complémentaire et les moyens de le couvrir.
Acquisition de la parcelle N° 1176, feuille 39.

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Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement
complémentaire et des moyens de le couvrir.
Agrandissement de la déchèterie du mail du centre villageois.

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Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement
complémentaire et des moyens de le couvrir.
Réfection des Collecteurs EP de la route de Choulex à la Seymaz.

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Aujourd'hui

Jeudi 30 mars

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