Séances ordinaires

Les séances du conseil municipal ont lieu à 19h30 dans la Salle des combles de la mairie. Les convocations, les procès-verbaux ainsi que les délibérations sont téléchargeables en format PDF dès leur publication.

Prochaines séances

  • lundi 24 septembre
  • lundi 29 octobre
  • lundi 10 décembre

Séance du lundi 18 juin 2018

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Délibérations de la séance

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Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2017

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Proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2017 et les moyens de les couvrir

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Crédit d’engagement de 250 000 F, pour la création d’un seuil et d’un plateau surélevé et renouvellement du revêtement des trottoirs, chemin de la Blonde

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Approbation d’un crédit d’engagement complémentaire et des moyens de le couvrir - Révision du plan directeur communal de Vandœuvres et élaboration du plan directeur des chemins pour piétons.

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Séance du lundi 30 avril 2018

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Délibérations de la séance

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Crédit d’engagement de 420'000 F, pour la réfection de la chaussée, l’aménagement d’un éclairage public et la réhabilitation du collecteur EP, Chemin Jaques-Rutty

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Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit d’engagement et les moyens de le couvrir - Crédit de 1'520'000 F destiné à l’acquisition des parcelles N° 902 et 2735, feuille 25, de la commune de Vandœuvres, propriété de l’hoirie Gaston OLIVIER

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Séance du lundi 30 octobre 2017

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Délibérations de la séance

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Assermentation d'une nouvelle conseillère municipale

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Approbation du budget 2018 - Proposition du Maire relative au budget de fonctionnement annuel 2018, au taux des centimes additionnels

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Indemnités allouées en 2018 à l'Exécutif et au Conseil municipal - Proposition du Maire relative aux indemnités allouées en 2018 aux Maire et Adjoints et Conseillers municipaux

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Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle communale 2018 - Proposition du Maire relative au dégrèvement de la taxe professionnelle communale pour l'année 2018

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Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) - Budget 2018 - Projet de délibération relatif à l'ouverture du crédit destiné au versement de la contribution annuelle au FIDU pour le versement de subventions d'investissement aux communes genevoises

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Séance du lundi 25 septembre 2017

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Délibérations de la séance

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Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit budgétaire supplémentaire de 47 000 F, pour la création d’un terrain de football dans le parc

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Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit budgétaire supplémentaire de 41 000 F, pour l’acquisition d’un véhicule électrique pour la voirie

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Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit budgétaire supplémentaire de 2 982 944 F, pour amortissements complémentaires

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Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit budgétaire supplémentaire de 35 000 F, pour l’acquisition d’un tracteur pour le parc

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Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit d’engagement de 350'000 F, lié au projet du conseil municipal de mettre en valeur la place du village et son patrimoine archéologique

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Aujourd'hui

Mardi 17 juillet

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