Séances ordinaires

Les séances du conseil municipal ont lieu à 19h30 dans la Salle des combles de la mairie. Les convocations, les procès-verbaux ainsi que les délibérations sont téléchargeables en format PDF dès leur publication.

Prochaines séances

  • lundi 28 janvier
  • lundi 4 mars
  • lundi 15 avril
  • lundi 6 mai
  • lundi 24 juin

Séance du lundi 18 juin 2018

Télécharger la convocation Télécharger le procès-verbal

Délibérations de la séance

Voir

Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2017

PDF

Proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2017 et les moyens de les couvrir

PDF

Crédit d’engagement de 250 000 F, pour la création d’un seuil et d’un plateau surélevé et renouvellement du revêtement des trottoirs, chemin de la Blonde

PDF

Approbation d’un crédit d’engagement complémentaire et des moyens de le couvrir - Révision du plan directeur communal de Vandœuvres et élaboration du plan directeur des chemins pour piétons.

PDF

Séance du lundi 30 avril 2018

Télécharger la convocation Télécharger le procès-verbal

Délibérations de la séance

Voir

Crédit d’engagement de 420'000 F, pour la réfection de la chaussée, l’aménagement d’un éclairage public et la réhabilitation du collecteur EP, Chemin Jaques-Rutty

PDF

Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit d’engagement et les moyens de le couvrir - Crédit de 1'520'000 F destiné à l’acquisition des parcelles N° 902 et 2735, feuille 25, de la commune de Vandœuvres, propriété de l’hoirie Gaston OLIVIER

PDF

Séance du lundi 30 octobre 2017

Télécharger la convocation Télécharger le procès-verbal

Délibérations de la séance

Voir

Assermentation d'une nouvelle conseillère municipale

PDF

Approbation du budget 2018 - Proposition du Maire relative au budget de fonctionnement annuel 2018, au taux des centimes additionnels

PDF

Indemnités allouées en 2018 à l'Exécutif et au Conseil municipal - Proposition du Maire relative aux indemnités allouées en 2018 aux Maire et Adjoints et Conseillers municipaux

PDF

Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle communale 2018 - Proposition du Maire relative au dégrèvement de la taxe professionnelle communale pour l'année 2018

PDF

Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) - Budget 2018 - Projet de délibération relatif à l'ouverture du crédit destiné au versement de la contribution annuelle au FIDU pour le versement de subventions d'investissement aux communes genevoises

PDF

Aujourd'hui

Jeudi 24 janvier

°C

Cartes journalières CFF

CFF cartes journalières

Nous contacter