Désignation des jurés des tribunaux - Année 2007
PDFAdoption d’un crédit de 350'000 F (TTC) pour couvrir les honoraires, la demande d’autorisation de construire et les frais des travaux préparatoires de la transformation de l’immeuble sis 2, chemin du Manoret, propriété de la commune de Vandœuvres
PDFBudget de fonctionnement 2006 et taux du centime additionnel, montant minimum de la taxe professionnelle communale et taux de dégrèvement de la taxe professionnelle
PDFIndemnités aux Maire et Adjoints
PDFMise en séparatif du chemin des Buclines, participation de la commune au projet de la commune de Chêne-Bougeries - Approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir
PDFTravaux de restauration des dépendances, de la serre, du mur nord et du mur sud est longeant le chemin des Peutets - Approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir
PDFProposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement : réfection de la route de Pressy
PDFProposition relative à l'adoption d'un nouveau règlement du cimetière
PDFGICAL - Proposition relative à la dissolution du Groupement intercommunal de compostage Arve et Lac
PDFProposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement : travaux de mise en séparatif des collecteurs EU et EP, tronçon route de Vandœuvres entre le chemin de Planta et le chemin Fol
PDFProposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement complémentaire : projet d’aménagement du centre du village
PDFApprobation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan
PDFApprobation des crédits budgétaires supplémentaires et les moyens de les couvrir, budget de fonctionnement 2004
PDFProposition de vente du patrimoine financier de la parcelle communale du chemin de la Blonde N° 2875, flle 47 et cop 2876, flle 47 (cop du chemin du Pré-de-la-Blonde)
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