Séances passées

Séance du lundi 13 novembre 2006

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Budget de fonctionnement 2007 et taux du centime additionnel

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Montant minimum et taux de dégrèvement de la taxe professionnelle communale

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Indemnités aux Maire et Adjoints

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Proposition du Maire relative à l’ouverture d’un crédit destiné à une étude de faisabilité de logements au centre du village de Vandœuvres

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Séance du lundi 8 mai 2006

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan

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Budget de fonctionnement 2005 : approbation des crédits budgétaires supplémentaires et les moyens de les couvrir

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Séance du lundi 3 avril 2006

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Désignation des jurés des tribunaux - Année 2007

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Adoption d’un crédit de 350'000 F (TTC) pour couvrir les honoraires, la demande d’autorisation de construire et les frais des travaux préparatoires de la transformation de l’immeuble sis 2, chemin du Manoret, propriété de la commune de Vandœuvres

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Séance du lundi 27 février 2006

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Assermentation d'une nouvelle conseillère municipale

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Assermentation d'un nouveau conseiller municipal

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