Budget de fonctionnement 2012 et taux du centime additionnel

Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle 2012

Indemnités allouées en 2012 aux Maires et Adjoints et Conseillers municipaux

Avenant n° 1 au contrat de location entre la commune de Vandœuvres et Swisscom (Suisse) SA concernant l’immeuble sis à la route de Choulex 2-4, parcelle n° 2270, domaine privé communal

Délégation de pouvoir à l'Exécutif pour la passation d'actes authentiques

Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2010

Proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2010 et les moyens de les couvrir

Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d'engagement complémentaire et les moyens de les couvrir

Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir
Réfection du revêtement bitumineux du Chemin de la Blonde – Tronçon Ch. du Dori - Route de Vandoeuvres

Annulation de la délibération votée en date du 13 septembre 2010 ouvrant un crédit d’engagement de F 3 500 000 destiné aux travaux de transformation de l’immeuble, propriété de la commune de Vandœuvres, sis 2 chemin du Manoret, en logements pour étudiants

Assermentation d'une nouvelle conseillère municipale

Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir
Collecteurs EU Chemin de la Blonde de Ch. 1041 à Ch. U4

Approbation d'un crédit d'étude et des moyens de le couvrir
Etude pour le Projet d’aménagements routiers, Ch. des Hauts Crêts

Approbation d'un crédit d'étude et des moyens de le couvrir
Etude pour le Projet d’aménagements routiers, Ch. des Hauts Crêts

Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir
Remplacement de l’éclairage public sur l’ensemble du territoire communal

Assermentation d'un nouveau conseiller municipal

Budget de fonctionnement 2011 et taux du centime additionnel

Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle 2011

Indemnités allouées en 2011 aux Maires et Adjoints et Conseillers municipaux

Proposition du Maire relative à l’ouverture d’un crédit destiné à l’organisation d’un concours d’architecture pour logements, place et parking, route de Meinier à Vandœuvres

Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit budgétaire supplémentaire, budget de fonctionnement 2010

Subvention aux Maisons Mainou

Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit de F 720 000 (TTC) destiné aux travaux de rénovation intérieure du bâtiment mairie

Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit de F 635 000 (TTC) destiné aux travaux de rénovation des façades de l’immeuble locatif situé au 2-4, route de Choulex, propriété de la commune de Vandoeuvres

Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement et les moyens de les couvrir
Crédit d’engagement de F 3 500 000 destiné aux travaux de transformation de l’immeuble, propriété de la commune de Vandoeuvres, sis 2 chemin du Manoret, en logements pour étudiants ; ce programme comprend 1 chambre double dans les combles, 12 chambres individuelles, dont 4 par étage avec WC et douches, un espace collectif, cuisine et salle à manger

Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit complémentaire et les moyens de les couvrir

Proposition du maire relative à la modification des limites de zones N° 29672-539, à la route de Meinier à Vandœuvres en vue de la création d’immeubles d’habitation, ainsi qu’un parking souterrain à usage privé et public

Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d'engagement complémentaire et les moyens de les couvrir