Séances passées

Séance du lundi 10 décembre 2012

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement complémentaire et des moyens de le couvrir - Collecteurs EU Chemin de la Blonde de Ch. U4 à Ch. U1

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Séance du mardi 6 novembre 2012

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Assermentation d’un nouveau conseiller municipal, M. Jérémy GARDIOL

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Assermentation d’un nouveau conseiller municipal, M. Pierre-Yves LOEPFE

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Budget de fonctionnement 2013 et taux du centime additionnel

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Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle 2013

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Indemnités allouées en 2013 aux Maire et Adjoints et Conseillers municipaux

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Proposition du maire relative à l’adoption d’un crédit pour une étude directrice d’aménagement et de déclassement, de F 120 000, liée au projet de zone sportive et d’équipements publics - périmètre de Crête

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Proposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir (mise en système séparatif secteur Buclines)

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Séance du lundi 25 juin 2012

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition relative à l'adoption d'un nouveau du règlement du Conseil municipal

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Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit de F 1’020’000 (TTC) destiné aux travaux de rénovation et de sécurisation des parkings communaux souterrain et extérieur

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Séance du mardi 8 mai 2012

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2011

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Proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2011 et les moyens de les couvrir

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Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d’engagement complémentaire et des moyens de le couvrir
Collecteurs EU Chemin de la Blonde de Ch. 1041 à Ch. U4

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Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit complémentaire et les moyens de les couvrir
Immeuble sis 2, chemin du Manoret

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