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Séance du lundi 22 juin 2026

Convocation

Délibérations de la séance

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DM 04-2026 : REVISION DU REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2020

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REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRES - REVISION PARTIELLE VERSION DU 28 AVRIL 2026 FINALE

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M 01-2026 : MOTION INSTALLATION DE BUTS MULTISPORTS SUR LE TERRAIN VERT DE L'ECOLE

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Séance du lundi 11 mai 2026

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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DM 05-2026 : APPROBATION DES COMPTES ANNUELS 2025 & CREDITS BUDGETAIRES SUPPLEMENTAIRES 2025

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DM 06-2026 : CREDIT SUPPLEMENTAIRE FONCTIONNEMENT 2026 - CHARGES DE PERSONNEL POUR CREATION POSTE SUPPLEMENTAIRE

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R 01-2026 : RESOLUTION APPROBATION COMPTES 2025 GROUPEMENT INTERCOMMUNAL SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES DE CHOULEX-VANDOEUVRES (GISPVCV)

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DM 08-2026 : CREDIT COMPLEMENTAIRE FONCTIONNEMENT 2026 – HONORAIRES CONSEILLERS EXTERNES POUR ELABORATION SCHEMA CIRCULATION & MODERATION TRAFIC SUR CHEMINS COMMUNAUX

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